Abonnement machine et Abonnement café

Cher client,

Nous vous contactons pour vous informer qu’un nouveau programme d’abonnement conçu spécialement pour vous est désormais disponible.

En effet, le programme d’abonnement Ordergroove est désormais disponible pour les nouveaux clients.

Ce nouveau programme vous permet de personnaliser votre plan en fonction de votre consommation de café, de le modifier et de le mettre en pause quand vous le souhaitez. Vous recevrez également une machine à café moyennant un petit versement mensuel compris dans le plan « Café et machine ».

Si vous le souhaitez, vous pouvez changer votre abonnement actuel et basculer vers le nouveau modèle aujourd’hui. Consultez les conditions générales.

Si vous avez un abonnement « café », appelez notre équipe dédiée au service client et découvrez comment rejoindre et personnaliser le nouvel abonnement « Café uniquement ».

Si vous avez un abonnement « machine », vous pouvez mettre fin à votre abonnement actuel et vous inscrire au nouveau plan « Machine et café » pour en recevoir une nouvelle.

Contactez le service clientèle pour en savoir plus.

Vous ne voulez plus être abonné à illy ? Nous vous rappelons que vous pouvez résilier votre abonnement à tout moment, selon les modalités prévues dans les "Conditions d'abonnement" ci-dessous ou en appelant le Service clientèle.

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Conditions Générales de Ventes applicables à partir du 07/06/2021

1. Champ d’application des Conditions Générales « Abonnement machine » et « Abonnement café ».
Ces Conditions Générales de Vente régissent la fourniture de produits illy dans le cadre des programmes « Abonnement machine » et « Abonnement café » (ci-après le « Programme »), auquel le consommateur s’est abonné par l’intermédiaire du site www.illy.com/fr-fr/ (ci-après « le Site Internet») ou du Service Clients au numéro (+33) (0)1.41.43.88.88 (ci-après « Service Clients »). Les présentes Conditions Générales de Vente sont conformes aux lois relatives à la protection des consommateurs et aux transactions électroniques.
Les Conditions Générales de Vente applicables sont celles en vigueur au moment de la souscription du contrat d’abonnement selon les modalités prévues à l’article 5.
Pour tout ce qui n'est pas expressément régi par ces conditions, merci de vous référer aux Conditions Générales de Vente disponibles sur notre Site Internet (« Conditions Générales de Vente »). En cas de conflit, les Conditions Générales de Vente pour les programmes « Abonnement machine » et « Abonnement café » ci-dessous prévalent.
Le consommateur peut contacter le Service Clients au numéro (+33) (0)1. 41.43.88.88 (ci-après « Service Clients »), afin de recevoir de plus amples informations.
Les produits ne peuvent être achetés que à des fins personnelles, toute revente à des tiers est interdite.

2. Parties au contrat
Les parties au contrat sont:
- illycaffè : illycaffè France SAS, dont le siège social est situé 20/26 Boulevard du Parc, 92200 Neuilly-sur-Seine et dont le numéro de TVA est FR85302452297.
- Client : l'utilisateur final est soit une personne physique majeure (âgé de 18ans - si il s’agit d’une personne physique - à la date de la conclusion du contrat), soit une personne morale (ex : professionnels, petites entreprises). D’autres formes de convention sont prévues pour les grandes entreprises, merci de nous contacter directement.

3. Programmes
illycaffè offre la possibilité de souscrire à un programme d’abonnement (« Programme ») pour la livraison périodique de produits de marque illy. Le Client peut choisir entre deux formules alternatives :
1. « Abonnement machine » : il s’agit d’un programme d’abonnement qui prévoit la fourniture de capsules de café Iperespresso de façon périodique fixe, et la livraison d’une machine à café à prix réduit choisie par le client, parmi les modèles de machines disponibles indiqués ci-dessous dans l’article 4.
Le Client s’engage à acheter périodiquement (selon l’intervalle de temps choisi au moment de l’adhésion au programme, qui peut être réduit conformément à l’article 7) une quantité définie de capsules Iperespresso (compatibles avec la machine choisie) pendant toute la durée de l’abonnement ou, au choix, jusqu’à ce que le nombre d’achats de capsules Iperespresso prévus dans le contrat soit atteint (article 4 du présent contrat).
2. « Abonnement café » : il s’agit d’un programme d’abonnement qui prévoit la fourniture de café (choix entre capsules Iperespresso, café moulu, grains de café, ou dosettes E.S.E.) sur une base périodique fixe jusqu’à la fin de la période d’abonnement. Une remise sera appliquée selon la quantité achetée.
Le client ne peut choisir qu'une seule des formules de programmes mentionnées ci-dessus et, en souscrivant à l'un de ces abonnements, il s'engage à passer des commandes récurrentes de produits de marque Illycaffè à la fréquence définie en fonction du programme choisi.

4. Conditions des Programmes d’abonnement
4.1 Abonnement machine
En souscrivant au programme « Abonnement machine », le Client :
- achète à prix réduit l'un des modèles de machines à café indiqués dans le tableau ci-dessous. En cas de résiliation de l'abonnement avant la durée indiquée dans le tableau, le Client n'aura plus droit aux réductions tarifaires liées au programme et se verra facturer, en plus de ce qui a déjà été payé, un montant forfaitaire indiqué dans le tableau ci-dessous en fonction du type de machine choisi (prix de la machine en cas de résiliation anticipée), égal au prix de la machine sans la remise liée à l’abonnement.
- reçoit de façon périodique un nombre minimum de 6 boîtes de capsules Iperespresso (compatibles avec la machine choisie) par livraison
La durée du programme, au cours de laquelle les commandes seront reçues périodiquement, est de 12 mois, ou jusqu’à ce que la quantité de capsules reçues indiquée dans le tableau ci-dessous (36 ou 72 boîtes de 18 capsules selon le Programme choisi) soit atteinte si tel est le cas avant l’expiration naturelle du contrat (12 mois). À la fin du programme d’abonnement machine, le Client sera avisé que son abonnement se poursuivra dans les conditions prévues dans l' « Abonnement café » et qu’il peut conserver la machine à café sans coût supplémentaire, si ce dernier n’a pas exercé son droit de retrait visé par l’article 13.
La périodicité des livraisons est choisie par le Client au moment de la souscription au Programme, durée qui peut être modifiée en réduisant l’intervalle de temps précédemment indiqué comme prévue par l’article 7.
Après la première livraison, les commandes suivantes sont directement débitées sur la carte de crédit enregistrée lors de la souscription à l’abonnement selon les modalités et les délais décris à l’article 8.
Les produits inclus dans cet abonnement sont exclusivement les capsules Iperespresso compatibles avec le modèle de machine choisi par le Client au moment de la souscription au Programme. Il n’est pas possible de commander d’autres types de produits, tels que le café en grains, ou les capsules compatibles.
Pour les modalités de résiliation, voir l’article 13.

1. Machines liées à l’ « Abonnement machine »

MODÈLE DE MACHINE	PRIX RÉDUIT AVEC L’ABONNEMENT	DURÉE DE L’ABONNEMENT	PÉRIODICITÉ DE LIVRAISON DES PRODUITS	MODALITE DE RÉSILIATION	FRAIS DE LIVRAISON	PRIX DE LA MACHINE* (à payer en cas de résiliation anticipée)
Y3.3 Iperespresso	1€ (valeur de la machine 89 €)	12 mois ou 36 boîtes de 18 capsules	2, 4, 6 ou 8 semaines	- via un appel auprès de notre Service Clients - via le site illy.com dans « mon compte » puis dans la catégorie « mon abonnement » - par lettre recommandée A/R	Gratuit	88 € (différence entre la valeur de la machine et le prix payé avec l’abonnement)
X7.1 Iperespresso	1 € (valeur de la machine 199,5€ )	12 mois ou 72 boîtes de 18 capsules	2 ou 4 semaines	- via un appel auprès de notre Service Clients - via le site illy.com dans « mon compte » puis dans la catégorie « mon abonnement »; - par lettre recommandée A/R	Gratuit	198,5 € (différence entre la valeur de la machine et le prix payé avec l’abonnement)
X9 Iperespresso	1 € (valeur de la machine 199,5 €)	12 mois ou 72 boîtes de 18 capsules	2 ou 4 semaines	- via un appel auprès de notre Service Clients - via le site illy.com dans « mon compte » puis dans la catégorie « mon abonnement »; - par lettre recommandée A/R	Gratuit	198,5 € (différence entre la valeur de la machine et le prix payé avec l’abonnement)
X1 Anniversary 1935 (Rouge, Amende ou Noire)	199,5 € (valeur de la machine 399,5 €)	12 mois ou 72 boîtes de 18 capsules	2 ou 4 semaines	- via un appel auprès de notre Service Clients - via le site illy.com dans « mon compte » puis dans la catégorie « mon abonnement »; - par lettre recommandée A/R	Gratuit	200 € (différence entre la valeur de la machine et le prix payé avec l’abonnement)
X1 Anniversary 1935 (Inox)	299,5 € (valeur de la machine 499,5 €)	12 mois ou 72 boîtes de 18 capsules	2 ou 4 semaines	- via un appel auprès de notre Service Clients - via le site illy.com dans « mon compte » puis dans la catégorie « mon abonnement »; - par lettre recommandée A/R	Gratuit	200 € (différence entre la valeur de la machine et le prix payé avec l’abonnement)

* À payer uniquement en cas de résiliation anticipée du programme d’ « Abonnement machine »

4. 2. Abonnement café :
Les produits indiqués dans le tableau ci-dessous (dans la section « produits disponibles ») peuvent être achetés à la périodicité choisie par le Client et seront expédiés à l’adresse indiquée lors de la souscription à l’abonnement, qui peut être modifiée en accédant à la section « mon compte » du Site Internet.
Chaque commande est livrée à la périodicité choisie par le Client lors de son adhésion au Programme. En tout état de cause, la périodicité initialement indiquée peut toujours être modifiée, en réduisant l'intervalle de temps précédemment indiqué, selon les modalités prévues à l'article 7.
Après la première livraison, les commandes suivantes sont directement débitées sur la carte de crédit enregistrée lors de la souscription selon les modalités et les délais décris à l’article 8.
Il n’y a pas de durée minimale. Le contrat entrera donc en vigueur jusqu’à ce qu’Illycaffè ou que le Client décide d’y mettre fin, selon les modalités et le préavis décris à l’article 13.

PRODUITS DISPONIBLES	Capsule Iperespresso, café moulu, café en grains, Dosettes E.S.E.
DURÉE	Pas de durée minimale
PÉNALITÉ POUR RÉSILIATION ANTICIPÉE	Pas de pénalité
MODALITÉS DE RÉSILITATION	- via un appel au Service Clients - dans la section « mon compte » catégorie « mon abonnement » - par lettre recommandée A/R
FRAIS D’EXPÉDITION	Gratuit pour toute commande par abonnement respectant les quantités minimum ci-dessous
REMISE APPLICABLE	5% pour les commandes entre 6 et 11 boîtes de café moulu, grain, dosettes ESE, capsules Iperespresso 10% pour les commandes de minimum 12 boîtes de café moulu, grain, dosettes ESE, capsules Iperespresso .
QUANTITÉ MINIMUM DE PRODUITS PAR COMMANDE	Pour les capsules Iperespresso, le café moulu, le café en grains, les dosettes E.S.E : 6 boîtes de café
PÉRIODICITÉ D’ENVOI DES PRODUITS	Choix du client : 2, 4, 6 ou 8 semaines

4.3 Conditions supplémentaires applicables aux deux abonnements
En s’engageant auprès du Programme, le Client convient qu’illycaffè procèdera de façon automatique, selon la périodicité choisie par le Client, aux commandes futures permettant la fourniture des produits pour l’ensemble de la période d’abonnement choisie ou, et ce uniquement pour le programme « Abonnement machine », jusqu’à ce que la quantité de produits prévue dans le contrat soit atteinte.
Les avantages (à titre d’exemple : les réductions) liés à l’adhésion aux programmes « Abonnement machine » ou « Abonnement café » ne peuvent pas être cumulés avec ceux découlant d’autres initiatives d’illycaffè, à moins qu’il n’en soit spécifié autrement par illycaffè dans les termes et conditions qui réglementeront les initiatives susmentionnées.

5. Modalités de conclusion du contrat
Le Client peut adhérer aux programmes « Abonnement machine » et « Abonnement café » de deux façons :
a) en appelant le Service Clients, en fournissant toutes les informations nécessaires
b) directement sur le site internet
Il n’existe pas d’autre moyen reconnu par Illycaffè pour adhérer à ces programmes.

5.1. Adhésion par l’intermédiaire du Service Clients
Le client pourra souscrire le programme d’abonnement choisi, en appelant le Service Clients aux numéros au (+33) (0)1.41.43.88.88 et en fournissant à l’opérateur toutes les données nécessaires pour compléter la procédure d’inscription et d’achat avec adhésion simultanée au programme.

5.1. Adhésion par l’intermédiaire du Site internet
Afin de rejoindre le Programme par l’intermédiaire du Site internet, il est nécessaire d’y accéder avec votre « nom d’utilisateur » et « mot de passe », qu’il faudra renseigner à la fin de la procédure d’inscription par le Client. Il n’est pas possible de souscrire à un contrat d’abonnement en l’absence d’un compte client enregistré.
Le Client est tenu de protéger le nom d’utilisateur et le mot de passe utilisés pour s’inscrire sur le Site et est responsable de toute activité ou action entreprise avec son nom d’utilisateur et son mot de passe. illycaffè n’est pas responsable de toute perte ou dommage résultant du non-respect de ces dispositions contractuelles.
Le Client s’engage à informer immédiatement illycaffè en cas d’utilisation frauduleuse de ses identifiants de connexion, ou de toute autre violation de sécurité.
Pour compléter l’inscription au programme d’abonnement, le Client doit remplir différentes étapes en indiquant :
- les produits qu’il souhaite inclure dans son abonnement parmi ceux disponibles pour le programme Choisi
- les autres éléments de choix du Client pour son abonnement (par exemple, la périodicité de livraison des produits).
- les données de facturation et d’expédition des produits achetés lors de la souscription au Programme.
Au moment de l’inscription au Programme, des renseignements sommaires seront fournis sur les produits qui peuvent être achetés, y compris les indications de prix (la TVA et les autres taxes qui peuvent s’appliquer seront détaillées dans la facture accompagnant la livraison des marchandises).
L’acceptation de ces conditions générales est une condition nécessaire et essentielle pour souscrire à un abonnement. Le contrat sera réputé finalisé dès réception de sa confirmation par illycaffè. Le mail de confirmation contiendra également un résumé des présentes Conditions Générales ainsi que des informations supplémentaires en conformité avec le droit du consommateur.
La langue disponible pour conclure le contrat est le français.

6. Caractéristiques et prix du produit
Les caractéristiques essentielles des produits se trouvent sur le Site Internet sur la page produit dédiée. Toutefois, les images et la couleur des produits peuvent varier.
Les produits alimentaires sont livrés au Client avec une date d’expiration d’au moins 4 mois.
Les produits vendus dans le cadre du Programme et, plus généralement, sur le Site, sont des produits originaux, dont les normes de qualité correspondent à celles disponibles sur le marché et qui se distinguent par la marque commerciale dont illycaffè est propriétaire ou dont il a obtenu la licence.
Les produits sont vendus au prix (TVA comprise) indiqué sur le site au moment de l’achat.
Les prix peuvent changer au cours du contrat. Ces modifications seront toujours communiquées dans un court délai au Client par e-mail, en plus d’être publiées sur le Site Internet. Si le Client n’a pas l’intention d’accepter le changement, il peut se retirer du programme d’abonnement selon les modalités prévues à l’article 13.

7. Modification du type et des périodicités des livraisons
illycaffè livrera au Client le nombre de produits définis lors de l’abonnement choisi par le Client selon la périodicité indiquée au moment de la souscription.
Le Client peut modifier les paramètres des commandes récurrentes à tout moment (par ex. la périodicité d’envoi des produits, les produits commandés, l’adresse de livraison) lorsque le type de Programme choisi le permet, en contactant le Service Clients ou en accédant à la section « mon compte » sur le Site, sans frais supplémentaires, et dans les 24 heures ouvrables précédant la date d’expédition de la commande. Les notifications de modifications effectuées après ce délai seront prises en compte pour les livraisons suivantes.
La périodicité des livraisons ne peut être modifiée qu’en réduisant l’intervalle de temps indiqué ci-dessus.

8. Paiement et facturation
La fourniture périodique des produits ne peut être payée que par carte de crédit (American Express, Visa ou Mastercard) par l’intermédiaire de la plate-forme de paiement de Deutsche Card Services (une société du groupe deutsche bank) en collaboration avec Computop Wirtschaftsinformatik GmbH.
Le montant de chaque commande émise dans le cadre du Programme ne sera facturé qu’au moment de l’expédition effective des produits pour chaque livraison, à l’exception du montant de la première commande pour laquelle une préautorisation par illycaffè sera demandée, afin de valider la validité de la carte de crédit utilisée.
Toutes les informations relatives à la carte de crédit du Client seront transmises via une connexion sécurisée directement sur le site Web de la banque, qui fournit le service de paiement.
Ces informations ne sont pas stockées et/ou archivées par illycaffè. Illycaffè ne peut donc être tenu responsable de toute utilisation frauduleuse ou abusive d’une carte de crédit par des tiers, dont les coordonnées auraient été divulguées lors du paiement des produits achetés.
Le Client est tenu de communiquer à illycaffè, par l’intermédiaire du Service Clients ou directement sur le Site Internet dans la section « Mon compte », tout changement (par exemple lors de l’expiration de la carte) concernant sa carte de crédit saisie pour le paiement des commandes émises pendant la durée du programme.
Au moment de la signature du contrat, illycaffè enverra automatiquement une facture basée sur les données fournies par le Client au moment de l’adhésion au programme. Aucun changement dans la facture ne sera possible après l’émission de cette dernière.

9. Livraison
Les frais de transport et de livraison pour tous les membres des programmes « Abonnement Machine» sont gratuits. Les frais de transport et de livraison pour tous les membres des programmes « Abonnement Café » sont gratuits à partir de 6 boîtes de café (pour les capsules Iperespresso, le café moulu, le café en grains et les dosettes E.S.E).
illycaffè expédiera les produits achetés exclusivement à l’adresse de livraison spécifiée au moment de l’adhésion. L’adresse peut être modifiée à tout moment à partir de la section « mon compte ». Les livraisons dans les boîtes postales ne seront pas acceptées.
Les produits illy achetés sont livrés par illycaffè uniquement et exclusivement sur le territoire de la France Métropolitaine, la Corse, Monaco, et le Luxembourg.
illycaffè effectuera la première expédition des produits commandés par le Client, par courrier, à l’adresse indiquée par ce dernier, dans un délais d’environ 24 heures ouvrables suivant la conclusion du contrat. La livraison a généralement lieu dans les 2-3 jours ouvrables pour la France, et 3-5jours ouvrables pour le Luxembourg et Monaco. Les futures livraisons ont lieu à la périodicité choisie par le Client en fonction des options disponibles dans les programmes d’abonnement. Les délais indiqués pour la livraison des produits sont indicatifs.
Les modifications demandées par le Client comme indiqué dans l’article 7 seront prises en compte si elles sont communiquées dans les 24 heures ouvrables précédant la date de l’expédition. Si elles sont effectuées au-delà de cette limite, les modifications seront appliquées pour les livraisons suivantes uniquement.
L’envoi des produits sera effectué par un tiers, qui est responsable de la livraison. illycaffè s’engage à recueillir tout rapport de non-livraison ou de livraison retardée des produits par l’intermédiaire du Service Clients et, le cas échéant, à aider le Client à protéger ses droits envers le transporteur conformément à la loi.

10. Vérification des produits
Tout dommage visible sur l’emballage et/ou directement sur les produits (visible sans avoir besoin d’ouvrir l’emballage), ou l’absence d’un colis, doit être impérativement notifié et mentionné de façon spécifique sur le document de livraison. Par la signature du bon de livraison sans réserve, le Client certifie l’intégrité externe du produit et la conformité de la livraison.
Tout problème non évident et non vérifiable au moment de la livraison (liés à l’intégrité physique des produits, la livraison ou l’exhaustivité des produits reçus) doit être signalé dans les 10 jours ouvrables suivant la livraison en envoyant un e-mail au Service Clients sur information@illy.com ou en l’appelant aux numéros (+33) (0)1.41.43.88.88, qui établira le remplacement ou la réparation du produit.

11. Durée du programme
11. 1 Abonnement machine
Le contrat liera le Client pour la durée indiquée à l’article 4 (12 mois) en fonction du modèle de machine choisi.
Le Client peut résilier le contrat avant la fin de la période d’engagement, si avec une ou plusieurs commandes faîtes dans le cadre du programme, la quantité de capsules prévue à l'article 4 est atteinte, comme indiqué dans la colonne "durée d’engagement". Une fois la durée ou la quantité prévue à l’article 4, en cas de non-exercice du droit de retrait, le programme se poursuivra dans les conditions fixées pour l’Abonnement Café. En tout état de cause, le Client a le droit de résilier le contrat selon les modalités et calendrier prévus à l’article 13.

11.2 Abonnement café
La durée du contrat d’adhésion au programme est pour une durée indéterminée, sous réserve du droit du client d’y mettre fin à tout moment, comme l’exige l’article 13.

12. Les modifications unilatérales
illycaffè se réserve le droit de modifier unilatéralement les présentes Conditions Générales, en le notifiant dans des délais raisonnables par e-mail et, en tout état de cause, sur cette page du Site Internet. Pour cette raison, illycaffè invite le Client à consulter régulièrement cette page pour vérifier les modifications et/ou mises à jour de ces conditions.
Si le Client n’a pas l’intention d’accepter les modifications unilatérales apportées par illycaffè, il peut se retirer du Contrat en respectant les modalités prévues à l’article 13 dans un délai de 15 jours suivant la date de la communication.
Les modifications prendront effet à partir de la date indiquée dans la communication envoyée par e-mail ou publiée sur le Site Internet.

13. Résiliation
13.1 Résiliation dans les 14 jours
En application de la loi relative à la protection du consommateur, le Client peut exercer, au plus tard 14 (quatorze) jours à compter de la date de livraison de la première commande passée dans le cadre du Programme, le droit de se retirer du contrat et d’obtenir un remboursement de la somme déjà payée (y compris les frais de livraison), en envoyant une communication appropriée (formulaire de retrait) par lettre recommandée A/R à l’adresse: illycaffè S.p.A., Immeuble Imagine, 20-26 boulevard du Parc, 92200 Neuilly-Sur-Seine, ou en appelant le Service Clients ou via notre Site internet dans la section « mon compte ».
Après réception de la demande de résiliation, le Service Clients illycaffè contactera le Client afin de valider avec lui la procédure de retour et de lui transmettre le formulaire de résiliation à remplir par le Client. Le retour des produits par courrier doit avoir lieu dans un délai de 14 jours à partir de la date à laquelle la demande de résiliation du contrat a été envoyée.
Les frais d’expédition nécessaires au retour seront pris en charge par Illycaffè.
Une condition essentielle pour valider la procédure de résiliation est que les produits soient retournés intacts, à la seule exception de la manipulation nécessaire pour vérifier la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement du produit.
Une fois l’intégrité du produit établie, illycaffè remboursera le Client dans les 14 (quatorze) jours suivant la réception des produits. Le client se verra rembourser le prix payé pour le produit et les frais d’expédition.
Lorsque la valeur des produits a diminué à la suite d’une manipulation autre que celle nécessaire pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement des produits (par exemple: produit endommagé, non proprement ou uniquement partiellement emballé, ou dans lequel certaines pièces sont manquantes ou ont été endommagées, tels que les composants, les éléments, les accessoires, les matériaux d’emballage, les boîtes, la documentation et / ou d’autres objets), illycaffè remboursera au Client les montants reçus après déduction de la perte de valeur des produits.
Dans le cas où le Client ait renvoyé des produits au-delà de la période de 14 jours à compter de la date à laquelle il a communiqué sa demande de résiliation du contrat ou dans le cas où des produits soient retournés ouverts et/ou partiellement utilisés; le droit de résiliation ne s’applique pas et illycaffè retournera au Client le produit acheté en facturant au client les frais d’expédition.
L’exercice du droit de retrait est exclu pour les produits alimentaire (café ou autre produits alimentaires vendus sur le site).

13.2 Résiliation par le Client du programme « Abonnement machine » au-delà de 14jours
Le Client a le droit de se retirer du contrat, même après la fin du délais de 14 (quatorze) jours indiqués au paragraphe précédent, en envoyant une communication appropriée (formulaire de résiliation) par lettre recommandée A/R à l’adresse: illycaffè S.p.A., Immeuble Imagine, 20-26 boulevard du Parc, 92200 Neuilly-Sur-Seine ou en appelant le Service Client ou accédant via la section « mon compte » du site internet.
En cas d’exercice anticipé du droit de résiliation, le Client ne pourra plus se prévaloir du prix réduit pour l’achat de la machine à café et illycaffè débitera la carte enregistrée du montant supplémentaire (différence entre la valeur de la machine hors réduction liée à l’abonnement et la valeur payée avec l’abonnement) indiqué dans le tableau visé à l’article 4.

13.3 Résiliation par le client du programme « Abonnement Café » au-delà de 14 jours
Le Client a le droit de se retirer du contrat après la fin du délais de 14 (quatorze) jours indiqués au paragraphe précédent en envoyant une communication appropriée (formulaire de retrait) par lettre recommandée A/R à l’adresse: illycaffè S.p.A Immeuble Imagine, 20-26 boulevard du Parc, 92200 Neuilly-Sur-Seine, ou en contactant le Service Clients ou par l’intermédiaire de la section « mon compte » du site internet.
En cas de résiliation, illycaffè facturera au Client le montant des commandes déjà émises à la date effective de la résiliation.
La résiliation prendra effet à partir de la réception par le client de la notification de confirmation, par e-mail ou par lettre recommandée A/R, de la résilitation du Programme par illycaffè.

14. Clôture du contrat
illycaffè peut en tout état de cause clôturer le contrat en cas de défaut du client, consistant en l’absence de paiement par le client des montants dus liés à l’exécution du Programme.
Dans ce cas, illycaffè informera le Client par e-mail ou lettre recommandée A/R avec un préavis de 15 (quinze) jours pendant lesquel le Client aura la possibilité de régulariser sa position.

15. Garantie
Tous les produits, autres que les produits alimentaires, vendus par illycaffè, sont couverts par la garantie légale pour les défauts de conformité. La garantie ci-dessus est prolongée de 24 mois supplémentaires, si le client enregistre sa machine à café sur le Site Internet dans la section dédiée (https://www.illy.com/fr-fr/shop/my-machine).
La garantie légale est valable 2 (deux) ans à partir de la date de livraison des produits et couvre les défauts de conformité qui existent sur le produit au moment de l’achat. Si le défaut de conformité devient apparent dans les 6 (six) mois suivant la livraison du produit, il est présumé - sous réserve de la preuve du contraire - qu’il existait déjà au moment de la livraison.
En cas d’absence de conformité, le client peut -selon son choix- demander la réparation du produit, son remplacement ou la résiliation du contrat, sans frais, à moins que le recours choisi ne soit objectivement impossible ou excessivement coûteux par rapport à l’autre.
Afin de faire usage de la garantie, le client doit signaler le défaut en envoyant un e-mail au Service Clients à information@illy.com; ou en appelant au (+33) (0)1.41.43.88.88 (du lundi au vendredi de 9h à 12h30 et de 13h30 à 17h).
Suite à la réception de l’e-mail ou de l’appel du client, illycaffè prendra les dispositions nécessaires à la collecte du produit défectueux à ses propres frais. Les produits doivent être retournés à illycaffè avec tous les accessoires et appareils inclus dans l’emballage, ainsi que convenablement emballés.
illycaffè réparera ou remplacera le produit dans un délai raisonnable, également par l’intermédiaire de ses centres d’assistance technique.
La garantie ne fonctionne pas lorsqu’un défaut est causé par :
- le non-respect des instructions d’utilisation et d’entretien transmises dans le livret fourni avec le produit;
- la négligence ou négligence d’utilisation;
- l’installation incorrecte ; l’entretien ou les réparations effectués par du personnel non autorisé et/ou l’utilisation de pièces de rechange non originales;
- les dommages liés au transport, s’ils ne sont pas effectués par illycaffè, ou les défauts causés par des événements qui ne sont pas attribuables à des défauts de conformité du produit;
- l’insuffisance ou la non-conformité des systèmes électriques auxquels le produit est connecté pour son utilisation.
Les pièces soumises à une usure normale, accessoires et consommables, le cas échéant, ne sont pas couverts par cette garantie, à moins que les défauts connexes ne soient attribuables à des défauts de conformité.
Pour toute information, le client peut contacter le Service Clients.

16. Force Majeure
illycaffè ne peut être tenu responsable s’il n’est pas en mesure de traiter la commande ou est en retard dans son traitement en raison d’un cas de force majeure (par exemple, mais sans s’y limiter, des blocs de production imposés par des mesures législatives ou administratives, des épidémies, des grèves, des phénomènes météorologiques violents, des incendies, des inondations), même si de tels événements empêchent ou retardent l’activité en charge de la livraison du produit commandé.

17. Droit applicable et juridiction
Ces Conditions Générales de Ventes sont régies par la réglementation française.
En cas de litige civil, le lieu de résidence ou de domicile du juge du client a compétence exclusive, conformément au droit de la consommation applicable.

18. Divers
La Commission européenne fournit une plate-forme pour le règlement des différends relatifs aux achats effectués en ligne, auxquels le citoyen d’un État membre de l’UE peut accéder via ce lien : http://ec.europa.eu/consumers/odr.
Cet outil peut être utilisé par le client européen pour le règlement à l’amiable de tout litige découlant de l’achat de produits le shop.illy.com. Alternativement, le client peut utiliser d’autres moyens de règlement des différends à son choix.
illycaffè est disponible pour répondre à toutes vos questions par email sur information@illy.com ou en appelant le Service Clients au (+33) (0)1. 41.43.88.88 (du lundi au vendredi de 9h à 12h30 et de 13h30 à 17h).
Veuillez consulter la section « Données privées » pour obtenir des informations sur le traitement des données personnelles.
Pour toute autre information juridique relative à l’utilisation du Site Interne et, en particulier, aux achats effectués sur le site Web, le consommateur peut se référer aux sections suivantes : Politique de confidentialité, Retours et Service Clients.
Pour bénéficier de l’accumulation de points de fidélité à la suite de vos achats sur illy.com ou en boutique illy dédiée, veuillez consulter les modalités et conditions du programme illylovers.
https://www.illy.com/fr-fr/programme-fidelite-illy-lovers/modalites-et-conditions