Les sites d’illycaffè et de ses filiales

1. ACCEPTATION ET MODIFICATION DES CONDITIONS D’UTILISATION

1. L’accès aux sites Internet (ci-après dénommés les « Sites ») d’illycaffè spa et de ses filiales (ci-après conjointement dénommés « ILLYCAFFÈ ») et leur utilisation, de même que l’achat des produits sur shop.illy.com, sont soumis aux présentes conditions d’utilisation, et impliquent par conséquent d’avoir lu, pris connaissance et accepté ces conditions d’utilisation.

2. ILLYCAFFÈ pourra modifier ou actualiser tout ou partie des présentes Conditions d’utilisation.  Les modifications et mises à jour des Conditions d’utilisation deviendront contraignantes dès leur publication sur les Sites, dans la présente rubrique. Nous vous invitons par conséquent à consulter régulièrement cette rubrique afin de vérifier la publication d’éventuelles modifications et de prendre connaissance des dernières versions des conditions d’utilisation.

2. DROITS DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

1. Les contenus des Sites, y compris mais de manière non limitative, les œuvres, images, photographies, dialogues, musiques, sons, vidéos, textes ainsi que tout autre support et ce, sous quelque format que ce soit, notamment mais de manière non limitative, les menus, les pages Internet, le graphisme, les couleurs, les schémas, les outils, les polices de caractère, le design, les diagrammes, les modèles, les méthodes, les procédés, les fonctions et le logiciel (individuellement et/ou collectivement dénommés les « Contenus ») ainsi que les signes distinctifs et/ou logos, sont la propriété exclusive d’ILLYCAFFÈ, et sont mis exclusivement à disposition d’illycaffè ou, en tout état de cause, concédés sous licence à illycaffè. Les Contenus sont protégés par le droit d’auteur. Les Contenus ne sauraient être, en aucune manière et/ou sous aucune forme, et ce, même partiellement, reproduits, distribués, vendus, cédés ou modifiés, sauf règlementation spécifique.

2. Dans l’éventualité où des codes, liens et balises embed relatifs à des contenus spécifiques seraient proposés sur les Sites, les utilisateurs ne pourront utiliser ces codes que dans le cadre d’un usage direct, personnel et privé, à la condition que cette utilisation ne vise pas, de manière directe ou indirecte, des fins commerciales et/ou lucratives.

3. Toute utilisation des codes et/ou des Contenus en violation des limites stipulées dans les Mentions Légales ou en contradiction avec les dispositions légales, est illégale et sera passible de poursuites par ILLYCAFFÈ. 2.5. Les marques et logos, ainsi que les noms de domaine, sont à la disposition exclusive d’ILLYCAFFÈ. Lesdits marques, logos et noms de domaine ne peuvent en aucun cas être utilisés sans le consentement préalable écrit d’ILLYCAFFÈ.

3. LIENS VERS D’AUTRES SITES INTERNET

1. Les Sites sont susceptibles de contenir des liens (ci-après dénommés les « links ») vers d’autres sites Internet sans aucune relation avec les Sites. ILLYCAFFÈ ne procède à aucun contrôle ou surveillance de ces sites Internet, de leurs contenus et de leur règlement.

2. Les éventuels links vers d’autres sites Internet ne sauraient en aucun cas être interprétés comme une activité d’ILLYCAFFÈ visant la promotion de ces sites et/ou des contenus qui y sont publiés.

4. LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ

1. L’utilisateur reconnaît et convient qu’accéder aux Sites comprend des risques et que ses activités sur ces sites sont de sa seule responsabilité.

2. En outre, l’utilisateur reconnaît et convient que les Sites sont proposés « en l’état » et « selon les disponibilités » et que les Sites sont susceptibles d’être momentanément indisponibles ou, en tout état de cause, de contenir des défauts, ou de faire l’objet de délais d’attente.

3. ILLYCAFFÈ ne saura être tenu responsable d’une quelconque perte ou d'un quelconque dommage imputable ou lié(e), de quelque manière que ce soit, à l’utilisation ou au fonctionnement des Sites, notamment mais de manière non limitative, de tous dommages relatifs à la perte d’opportunités commerciales ou de bénéfices, à l’interruption d’activité, à la perte d’informations commerciales et/ou à tout autre type de perte pécuniaire.

5. INSCRIPTION SUR LES SITES

1. L’accès et l'inscription sur les Sites sont réservés exclusivement aux utilisateurs majeurs de plus de 18 ans.

2. L’utilisateur s’engage à fournir les Données Personnelles requises au cours de l’inscription. Il s’assurera que ces données soient à jour, complètes et authentiques, et les actualisera en temps opportun, en veillant à leur confidentialité.

6. DROIT APPLICABLE

Les Conditions d’utilisation sont régies par le droit italien.